• Règlement intérieur

  • I. ADHESION.

    1.1 Adhésion à l’A.S.V

    L’adhésion à l’association SPORTIVE DE VILLENNES-SUR-SEINE (A.S.V) est effective après paiement d’un droit d’entrée. Cette inscription est exigible dès le début de l’année sportive.

    Le droit d’entrée est de : 25 euros

    1.2. Adhésion à la section

    Une priorité sera donnée à l’adhésion des habitants de Villennes-Sur-Seine.

    Cette adhésion est renouvelable chaque année. Elle est non remboursable sauf avis médical justifiant d’une inaptitude à la pratique de la discipline.

    Le montant de la cotisation sera déterminé chaque année au cours des Assemblées Générales.

    1.3. Adhésions privilégiées

    Les adhésions privilégiées seront réservées :

    – aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association,

    – aux Handicapés,

    – aux Militaires,

    – aux Equipes « Premières » si le Comité de Direction de la section le juge nécessaire.

    II. COMPOSITION DU BUREAU DE L’A.S.V.

    Le Bureau de l’A.S.V est élu par le Comité Directeur de l’A.S.V

    Le Bureau de l’A.S.V est composé de :

    – 1 Président

    – 1 Secrétaire

    – 1 Trésorier

    III. COMPOSITION DU BUREAU DES SECTIONS.

    Chaque Section possède un Bureau composé de :

    – 1 Responsable de section (administration et gestion)

    – 1 Responsable sportif (enseignant)

    IV. COMPOSITION DU COMITÉ DIRECTEUR DE L’A.S.V.

    Chaque Section sera représentée au sein du Comité Directeur de l’A.S.V. par un membre selon l’article 6 des Statuts de l’A.S.V.

    V. RELATIONS AVEC LA MUNICIPALITÉ

    Toutes demandes auprès de la municipalité ayant un caractère officiel (correspondances, entretiens, entrevues) devront obligatoirement être visées par le Président de l’Association ou un membre du bureau.

    VI. REUNIONS. ASSEMBLEES GENERALES.

    Toutes les réunions officielles ou assemblées générales pourront :

    – Se dérouler soit dans un local communal ou au domicile du Président ou d’un membre du comité de direction.

    – Etre consignées sur un Registre paraphé et signé par le Président, le Secrétaire et le Trésorier.

    VII. ASSURANCES.

    Toutes les sections devront obligatoirement être couvertes par une assurance.

    1. SANCTIONS

    Le Comité Directeur de l’A.S.V. se réserve le droit de sanctionner tout membre de l’Association dont les agissements pourraient mettre en cause le bon fonctionnement de l’A.S.V.

    1. INFORMATION

    Une copie de ce Règlement Intérieur A.S.V. sera affichée dans les locaux où une activité sportive est pratiquée.

    1. RESPECT DU REGLEMENT

    Tous les membres du Comité Directeur de l’A.S.V. sont mandatés pour faire respecter ce règlement.

    Toute infraction à ce règlement A.S.V. pourra conduire à l’exclusion définitive sur décision du bureau du Comité Directeur de l’A.S.V.

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